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À valider ISRP/DPOIdentité juridique, forme, adresse du siège et coordonnées officielles de l’établissement à confirmer.Directeur de la publication
À valider ISRP/DPONom, qualité et contact du directeur ou de la directrice de la publication à confirmer.Hébergement
Le service est prévu pour être hébergé sur une infrastructure OVH en France. L’entité contractuelle, l’adresse du datacenter et les coordonnées réglementaires doivent encore être confirmées.
À valider ISRP/DPORéférence exacte du contrat d’hébergement et coordonnées de l’hébergeur à compléter.Propriété intellectuelle et signalement
Les contenus pédagogiques restent soumis aux droits de leurs auteurs et aux règles de l’établissement.
À valider ISRP/DPOProcédure officielle et contact pour signaler un contenu illicite ou une atteinte aux droits à fournir par l’ISRP.